On mets ci-dessous un exercice corrigé sur les amortissement (composants et impacts) . La société Larivire décide de faire construire sur son terrain un nouveau bâtiment d’une valeur de un million d’euros HT. Le bâtiment est achevé le 31 décembre N–1. Selon l’avis n° 2004-11 du 23 juin 2004 du CNC, le bâtiment peut être décomposé selon les différents éléments.
Durée d’utilisation, Impacts et rythme d’amortissement (exercices)
On met ci-dessous 2 exercices corrigés de comptabilité sur la durée d’utilisation, Impacts et rythme d’amortissement Le 1er juillet N, la PME Alban a fait l’acquisition et mis en service une immobilisation pour un prix de 30 000 € HT. La durée d’utilisation prévue est de 8 années. L’administration fiscale considère une durée de vie normale pour ce type de biens de 5 ans et permet un amortissement selon le mode dégressif (taux de 35 % applicable sur la VNC).
L’amortissement des immobilisations (rappel+exercice)
L’amortissement est un des travaux de fin d’exercice consistant à constater la consommation d’avantages économiques futurs générés par les immobilisations dont la durée d’utilisation est limitée. La constatation des amortissements permet ainsi de faire apparaître les actifs dans le patrimoine de l’entreprise pour leur valeur nette de leur utilisation ou consommation.
Ventes, achats, consignation, déconsignation, non-restitution d’emballages
Dans cet exercice on va essayer de traiter le sujet sur les ventes, achats, consignation, déconsignation, non-restitution d’emballages. L’entreprise Fabrick négociant en petit outillage. Elle travaille essentiellement avec des professionnels du bâtiment. Au cours du mois de septembre N, elle a réalisé les opérations suivantes :
Emballages non retournés (rappel avec exercice corrigé)
L’entreprise Courbinette qui fabrique des produits cosmétiques facture le 23 mars N pour 10 000 € HT (TVA 19,60 %) de produits finis à son client Plumelle. Les produits sont emballés sur 8 palettes consignées au prix de 35 € l’unité. Facture n° 03-1256. Le 28 avril N, le client Plumelle retourne 4 palettes reprises au prix de 30 € l’unité.
Consignation et déconsignation d’emballages (cas pratique)
La consignation d’emballages ne constituant pas une vente a priori, elle n’est pas soumise à TVA. Par exception, les entreprises peuvent soumettre volontairement à la TVA la livraison de leurs emballages récupérables non identifiables, ce qui permet certaines simplifications en cas de non restitution d’emballages et en cas de reprise à un prix inférieur au prix de consignation.