Reduction et amortissement du capital

La réduction du capital peut être justifié soit par l’existence des pertes importantes soit que je capital est très élevé par rapport aux besoins financiers de l’entreprise alors que l’amortissement du capital consiste à le rembourser totalement ou partiellement aux actionnaires par un prélèvement sur les réserves. Donc le montant du capital reste le même

A-Réduction du capital

La réduction du capital peut être justifié soit par l’existence des pertes importantes soit que je capital est très élevé par rapport aux besoins financiers de l’entreprise.

1- Réduction par remboursement d’une partie du capital :
Exemple :
une SA au capital de 10 000 000 dh (valeur nominale 100 dh) décide de réduire son capital de 50% par remboursement aux actionnaires.

Si l’entreprise garde le même nombre de titres (soit 10 000 actions) : elle doit échanger les anciennes actions de 100 dh avec les nouvelles de 50 dh .
Si l’entreprise réduit le nombre d’actions en gardant la valeur nominale de 100 dh :elle doit annuler dans notre cas la moitie des anciennes actions selon le rapport 2 actions anciennes pour une nouvelle .

2- Réduction du capital par absorption des pertes:

Exemple 1:
une SA décide I’ annulation de 800 000 dh de pertes par réduction de son capital qui s’élève a 2 000 000 de dh (valeur nominale 200 dh ).

Exemple 2 :
La SA HD au capital de 400 000 dh divise en actions de 200 dh, décide de réduire son capital pour annuler des pertes cumulées d’un montant de 75 850 dh .

Cas 1 : Réduction du capital de 75 000 dh
Hypothèse 1 :
diminution de la valeur nominale des actions

• Nouveau capital: 400 000 -75 000 = 325 000
• Nouveau nominal: 325 000 / 2 000 actions = 162,50 dh

Hypothèse 2 :
diminution du nombre d’actions

• Nouveau capital = 400 000 -75 000 = 325 000
• Nouveau nombre de titres : 325 000 /200 = 1625
• Nombre d’actions à annuler : 2000 -1625 = 375
• Rapport d’annulation = 375/ 2000 = 3/16

L’hypothèse 2 est difficile a réaliser en pratique.

Écritures : pour les deux hypothèses

Cas 2 : Réduction du capital de 80 000 dh (réduction >pertes)

Hypothèse 1 :
Diminution de la valeur nominale des actions

• Nouveau capital : 400 000 -80 000 = 320 000
• Nouveau nominal: 320 000 / 2 000 actions = 160 dh

Hypothèse 2 :
Diminution du nombre d’actions

• Nouveau capital = 400 000 -80 000 = 320 000
• Nouveau nombre de litres : 320 000 /200 – 1600
• Nombre d’actions à annuler : 2000 -1600 = 400
• Rapport d’annulation = 400/ 2000 =1/5

Écritures :

NB : Le montant qui dépasse la perte est mis en réserves facultatives.

3- Réduction du capital par rachat d’action à la bourse:
La SA X décide de réduire son capital social de 400 000 par annulation de 4000 actions de 100 dh rachetées à la bourse des valeurs pour 365 000 dh .

NB : dans ce cas la valeur des actions a la bourse a diminuer d’une la réalisation d’un profit. Si la valeur de l’action dépasse dans notre cas 100 dh , la société va réaliser une perte qui sera comptabilisée dans le compte 6588 autres charges non courantes.

B. Amortissement du capital

L’amortissement du capital consiste à le rembourser totalement ou partiellement aux actionnaires par un prélèvement sur les réserves. Donc le montant du capital reste le même.

En conséquence :
Chaque actionnaire récupère la valeur nominale de ses titres et il reste toujours actionnaire.
Les actions de capital sont remplacées par des actions de jouissances
L’actionnaire n’a plus droit a l’intérêt statutaire ni a la répartition du capital en cas de liquidation.
Les actions de jouissances ont droit au superdividende.

Exemple :
soit le bilan d’une SA au 31/12/N

• Capital social : 20 000 000 (valeur nominale 100 dh)
• Réserve légale : 200 000
• Autres réserves 30 000 000

L’entreprise décide au cours de N+l d’amortir la totalité du capital par prélèvement sur les autres Réserves.

Écritures:

TPA = retenue a la source de 10 % au titre de la taxe sur produit des actions parts sociales et revenus assimiles.
NB : Au bilan on aura ; capital amorti 20 000 000