Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits ou marchandises livrés à la clientèle. On distingue 3 types d’emballages : Les emballages récupérables, les emballages perdus et les emballages à usage mixte .
Emballages récupérables :
Ce sont des emballages qui peuvent être utilisés plusieurs fois de suite. Parmi ces emballage on distingue entre :
Emballages récupérables identifiables:
Ce sont des objets discernables unité par unité (facile à distinguer) dans lesquels sont livrés les produits ou les marchandises et que les fournisseurs doivent récupérer ultérieurement, ce type d’emballage est traité comme des immobilisations : les contenaires , les barils, les tonneaux….
Leurs achats sont comptabilisés au compte 2333 : Emballages récupérables identifiables .
Emballages récupérables non identifiables :
Ce sont des emballages non reconnaissables unité par unité (bouteilles en verre, bouteilles de gaz …)
Leurs achats sont comptabilisés au compté : 61232 emballages récupérables non identifiables
Les emballages perdus:
- Des emballages non récupérables, de faible valeur (sacs en plastique, papier d’emballage …) ou sont indissociables de la marchandises qu’ils contiennent (boite de conserve).
- Leur prix est intégré dans le prix de vente des M/ses vendues.
- Peuvent être stockés et entrent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise,
- Leur acquisition est une charge à enregistrer dans le compte : 61231 emballages perdus.
Prêt des emballages commerciaux récupérables:
Les emballages prêtés ne donnent lieu à aucune écriture comptable, la sortie d’emballage est enregistrée sur un livre d’ordre. Cependant si l’emballage prêté n’est pas restitué (rendu) dans les délais prévus, il faut régulariser :
- a- s’il s’agit d’emballages récupérables identifiables, le non retour est assimilé à une cession d’immobilisation (sortie d’immobilisation)
- b- s’il s’agit d’emballages récupérables non identifiables, c’est une vente de produits accessoires.
- Débit 3421: Client
- Crédit 7178: autres ventes de produits accessoires
la consignation des emballages récupérables:
- Consigner un emballage c’est le prêter à un client en contre partie d’une somme d’argent déposée comme garantie.
- Cette somme ne sera remboursée au client qu’après la restitution de l’emballage prêté dans un délai normal et en bon état.
Donc, on peut dire que la consignation des emballages donne naissance à une dette du fournisseur vis à vis du client.
N.B. : La consignation est généralement exprimée sans TVA
Application :
Le 1/3/2004, le fournisseur OUSSAMA adresse à son client JIHAD, la facture 120A dont les éléments suivants : marchandises HT 25 000 dhs, TVA 20%, remise 6%, 160 caisses consignées à 15 dh l’unité.
TAF : Présenter le décompte facture.
Remarque : la consignation donne naissance à :
Dette du fournisseurs à l’égard du client : remboursement au prix de consignation
- Débit : 3421 Clients
- Crédit :4425 clients dettes pour emballage et matériels consignés
Créance du client sur son fournisseur
- Débit : 3413 frs- créances pour emballage et matériel à rendre
- Crédit : 4411 fournisseurs
La restitution des emballages consignés:
Au moment de la reprise des emballages consignés par le fournisseur, deux cas de figures peuvent se présenter :
- prix de reprise=prix de consignation
- prix de reprise< prix de consignation
a- Prix de reprise = Prix de consignation
Lorsqu’un client rend, dans un délai normal et en bon état, les emballages consignés au fournisseur, ce dernier lui rembourse, en principe, le montant de la consignation càd annulation de la dette relative à la consignation chez les écritures du fournisseur.
Exemple:
Chez le Fournisseur:
Chez le Client:
B -Prix de reprise < au prix de consignation
Cette différence PR et PC constitue pour :
- Frs : Ventes accessoires dans le compte 71275 Bonis pour reprise d’emballage consignés.
- Client : Consommation de service (Location des emballages) 61317 Malis sur emballages perdus.
N.B : La location d’emballage est soumise à la TVA, mais on ne peut demander aux clients plus qu’il n’a été facturé, on considère que le montant de la consignation comporte de la TVA. Donc on doit défalquer le montant de la TVA du global (différence entre PR- PC).
- Chez le frs : au crédit : Bonis/ emballages consignés (HT)
Etat- TVA facturée
- Chez le Client : au débit : Malis/emballages perdus (HT)
Etat-TVA récupérable/charges
Exemple (même exemple):
Le client restitue les 36 bouteilles qui lui sont reprises à 300 DH TTC
Reprise de 36 bouteilles à 300 DH TTC
Bonis TTC = 360 – 300 = 60 dh TTC
Bonis HT = 60 /1.2 = 50 dh
TVA/Bonis = 60 – 50 = 10 dh*
Montant à rembourser au client = 300 dh
Chez le Fournisseur :
Le non retour des emballages consignés:
Les emballages consignés peuvent ne pas être retournés par le client dans les délais prévus et ce pour plusieurs raisons: conservation volontaire, oubli, destruction….
Dans ce cas, le fournisseur considère que les emballages sont vendus et adresse une facture «Doit» à son client. Donc la consignation se transforme en vente d’emballage.
Exemple :
Même exemple: Le client ne restitue que 30 bouteilles qui lui sont reprises à 240 DH. Les 6 bouteilles restantes sont conservées par le client (3 détruits et 3 conservées).
Emballages restitués :
Reprise de 30 bouteilles à 240 dh TTC
Boni TTC = 300 – 240 = 60 TTC
Boni HT = 60/1,2 = 50
TVA/Bonis = 60 – 50 = 10 dh
Emballages non restitués :
Vente d’emballages à 6 x 10 = 60 DH TTC Dont 50 dh HT et 10 DH de TVA
Montant à rembourser au client : 240 dh TTC
Chez le Fournisseur :
N.B: le montant de la consignation comporte déjà la TVA, on doit le décomposer en HT et de la TVA Lorsque la TVA concerne des emballages récupérables identifiables, leur non retour est considéré comme cessions d’immobilisations.
Je me demande si nous nous servons du même PGC ? car j’ai 401 fournisseur et 411 client et 4096 fournisseur créance sur emballage consigné…
Cordialement.
Non Elena notre plan comptable est nommé PCGE tout d’abord.. En plus nous avez pas les mêmes numéros de comptes a part que quelques uns je suppose.
le plan comptable ke tu as c’est le plan comptable OHADA. il y ‘en a plusieurs
Bonsoir, il suffit de voir les comptes achat et vente de marchandise ainsi que le compte client et les comparer avec ceux du SYSCOHADA. Cependant la démarche de présentation de ce chapitre qui, il faut le rappeler est complexe pour ceux qui ne sont pas vraiment initiés, est si claire que ça peut aider à mieux appréhender cette partie du cours de comptabilité générale.
Merci!
BONJOUR, JE SOUHAITERAI COMPRENDRE POURQUOI CHEZ LE FOURNISSEUR VOUS AVEZ ENREGISTRE LA TVA FACTUREE AU CREDIT DANS LE CAS DE LA DECONSIGNATION DU DERNIER EXEMPLE. AUSSI POURQUOI CHEZ LE CLIENT VOUS AVEZ ENREGISTRE ACHAT D’EMBALLAGES RECUPERABLES NON IDENTIFIABLES ET AUTRE CHARGES D’EXPLOITATION AU LIEU D’ENREGISTRER UNIQUEMENT AUTRE CHARGES D4EXPLOITATION.
Je vienS juste de prendre part à ce site et c’est vraiment important pour moi
je suis tunisienne et dans notre plan comptable tunisien y a pas de mali et boni j’ai pa pu enregistré l’ opération de la restitution dans le que ou le prix de restitution et inférieure au prix de consignation que dois- je faire
merci d’avance
dans le plan tunisien , y’a location cpte num 613 et plus precisement 6136 malis sur emballages ( une perte pour le client ) et y’a produits des activités annexes et precisement 7066 boni sur emballages ( une recette pour le frs )
Si les emballages restent dans le compte 4096 pendant 3 ans non restitués, comment faire, quel compte doit je utiliser en N+3 pour la non restitution.Des achats 602, malis 613 ou …