Une facture est un document qui se structure en deux parties Appelées: « l’en-tête » et le « corps » et comprenant toutes les deux des informations indispensables pour le bon enregistrement de la pièce : L’en-tête : cette partie comprend des informations sur le fournisseur, le client et sur la nature de l’opération. En ce qui concerne le fournisseur et le client, apparaissent sur la facture sa dénomination, son adresse et éventuellement sa référence commerciale. Concernant la nature de l’opération sont précisées les conditions générales de vente (livraison, délai de paiement…)
Le corps : le corps de la facture désigner de manière précise:
- la quantité de biens ou services avec son prix unitaire H.T
- les diverses réductions éventuelles consenties,
- le montant de la TVA ainsi que le total de la facture T.T.C.
Enregistrement comptable d’une facture simple (sans tenir compte de la TVA)
Cas d’une facture simple payable comptant
Exemple 1 :
Soit la facture suivante établie le 17 mars 2003 par le fournisseur de marchandises «FOUR» au nom de son client «CLI» spécialisée dans la commercialisation des produits de consommation.
Le règlement est au comptant par banque.
Enregistrement comptable Chez le Client «CLI » (acheteur)
Explications :
L’achat de marchandises se traduit bien par l’enregistrement de l’opération dans un compte de charge: 6111 « Achat de marchandises » Le compte 5141 « banque » est crédité car il s’agit d’une sortie de fonds par règlement au comptant de l’achat de m/ses.
Enregistrement comptable Chez le Fournisseur «FOUR » (Vendeur)
Explications :
La vente de marchandises se traduit bien par l’enregistrement de l’opération dans un compte de produit : 7111 «Ventes de marchandises » Le compte 5141 « banque » est débité car il s’agit d’une entrée de fonds par le règlement du client « CLI» au comptant.
Cas d’une facture simple avec délai de paiement :
Exemple 2: Soit la facture suivante établie le 17 mars 2003 par le fournisseur «FOUR» au nom de son client «CLI». Le règlement est à crédit sur 90 jours
Enregistrement comptable Chez le Client «CLI » (acheteur)
Explications :
L’achat de marchandises se traduit par l’enregistrement dans le débit du compte : 6111 « Achat de’ marchandises » Alors que le compte à créditer correspond à une dette envers le fournisseur à payer d’ici 90 jours et à l’inscrire dans le compte: 4411 «Fournisseur»
Enregistrement comptable Chez le Fournisseur «FOUR » (Vendeur)
Explications :
La vente de marchandises se traduit bien par l’enregistrement dans le crédit d’un compte de produit : 7111 «Ventes de marchandises » En contre partie, Le compte 3421 « client » est débité car il s’agit d’une créance vis à vis du client « CLI » à régler d’ici 90 jours.
Facture contenant des réductions
1- Les réductions à caractère commercial :
Le fournisseur peut accorder à son client des réductions sous forme de:
- Rabais en vue de compenser à un défaut de qualité dans la m/ses, de retard à la livraison….
- Remise pour récompenser un client en tenant compte soit de l’importance de la commande soit de l’importance du client.
- Ristourne pour récompenser un client avec qui on réalise un chiffre d’affaire important durant une période donnée
Les réductions financières :
Escompte de règlement: C’est une réduction sur le net commercial accordée par le fournisseur à son client si le dernier décide de régler sa dette au comptant ou avant l’échéance.
L’enregistrement comptable d’une facture comportant une réduction commerciale (sans tenir compte de la TVA)
1- Cas de règlement au comptant
Exemple 3 : Soit la facture suivante établie le 13/03/2003 par le fournisseur «FOUR» au nom du client «CLI».
Le fournisseur accorde à son client une remise de 5% sur le montant hors taxe. Le règlement étant au comptant par banque.
Enregistrement comptable Chez le Client «CLI » (acheteur)
Explications :
L’achat de marchandises est enregistré dans le compte de charge: 6111 « Achat de marchandises » pour le Net Commercial de 26 837,50 dh . Le compte 5141 « banque » est crédité par le montant du Net à payer. Dans ce cas, il s’agit du Net Commerciale de 26 837,50 dh
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Sommaire du cours :
- Section1: Présentation d’une Facture
- Section2: Enregistrement comptable d’une facture simple (sans tenir compte de la TVA).
- Section3: Facture contenant des réductions.
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