La société Batit est spécialisée dans la menuiserie PVC. Elle fabrique des châssis PVC à l’exclusion de toute pose. Son cycle de production donne également lieu à la réalisation de profilés spécialement traités contre la corrosion. Ils sont ensuite transformés dans l’atelier de finition des produits finis. Ces profilés sont parfois achetés en l’état par certains clients (TVA au taux normal).
Au mois de mars N, elle a réalisé les ventes suivantes :
• 3 mars : Facture Mar001, 10 châssis standard ST8 à la SA Gomez : 3 200 €.
• 9 mars : Facture Mar002, 5 châssis SPE3 à la société Luigi située à Milan (Italie) qui a fourni son numéro d’identification intracommunautaire : 2 800 €.
• 1 3 mars : Facture Mar003, 50 profilés 4 m ×5 cm ×2,5 cm à la SA Habitat3000 : 1 200 €.
• 15 mars : Avoir AMar001, retour de 3 châssis standard ST8 jugés défectueux par la SA Gomez.
• 18 mars : Facture Mar004, déchets recyclables cédés à la SA Récup100 : 850 €.
• 22 mars : Facture Mar005, 150 châssis SPE5 à la société chinoise Xi-Yu sise à Pékin : 13 580 €.
• 24 mars : Facture Mar006, 8 châssis standard ST8 à la SA Gomez : 2 560 €.
• 27 mars : Avoir AMar002, retour de 15 châssis SPE5 présentant un défaut de la société Xi-Yu.
• 31 mars : Avoir AMar003, retour de 10 profilés 4 m ×5 cm ×2,5 cm de la SA Habitat3000.
Enregistrer ces opérations dans le livre journal de la société Batit.
Rappel du cours de comptabilité sur les ventes :
1. Comptabilisation des ventes
Les ventes prennent différentes formes :
Les autres produits sont enregistrés dans le compte 708 – Produits des activités annexes.
2. TVA sur les ventes de prestations de services
Pour les prestations de services et travaux immobiliers, la TVA est exigible sur les encaissements, d’où l’utilisation d’un compte de TVA transitoire lors de la facturation 44572 – État, TVA collectée – exigibilité encaissements ou 4458 État, TVA à régulariser qui sera soldé lors du règlement. L’option pour le régime de la TVA sur les débits replace le vendeur dans le cas général.
3. Comptabilisation des retours provenant des clients
Les retours de biens par le client s’enregistrent par la contre passation de l’écriture de vente initiale.
Correction de l’exercice :
La société Batit est une entreprise industrielle qui réalise des ventes de produits finis (= livraisons de biens), la TVA est donc exigible dès la livraison (facture). Dans le cadre du processus industriel, on utilise les comptes 701 – Ventes de produits finis, 702 – Ventes de produits intermédiaires, 703 – Ventes de produits finis.
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