Ci-après un exercice de comptabilité sur les frais accessoires liés aux achats et ventes. La société Fleck est une société anonyme spécialisée dans la plomberie, l’installation de chaudières, chauffe-eau… Elle est assujettie à la TVA sur la totalité de son chiffre d’affaires. Au cours de la première quinzaine du mois d’avril N elle a reçu les factures suivantes de ses fournisseurs (TVA au taux normal) :
• 3 avril : facture n° F04-05N du fournisseur Toutuyau, tuyaux en cuivre diamètres divers, pour un montant hors taxes de 1 800 € ; remise : 1,5 % ; frais de port : 100 € hors taxes.
• 6 avril : facture n° 4567 du fournisseur espagnol Iberjoint pour un lot de joints de type américains, montant hors taxes 355 € , frais de port 20 € hors taxes, rémunération du courtier 30 € hors taxes.
• 12 avril : facture n° 7836-04 du fournisseur Frisquet, chaudière, pour un montant hors taxes de 2 300 € ; rabais consenti à l’installateur : 2 % ; frais d’assurance transport : 160 € hors taxes.
• 13 avril : facture n° N-04-125 du fournisseur Distrirob, robinets D 425, pour un montant hors taxes de 290 € ; frais de port : 15 € hors taxes ; escompte de 0,5 % pour paiement au comptant par chèque.
• 15 avril : facture n° US350 du fournisseur américain Venture, kits complets anti-impuretés et antitartre, pour un montant hors taxes de 10 000 € (facture libellée en euros) ; frais d’expertise de conformité : 150 € hors taxes.
Les droits de douane (230 €) et la TVA sont payés au comptant par chèque lors des opérations de dédouanement, le 20 avril.
Seule la facture du 13 avril a été payée au comptant.
Extrait du plan comptable de la société SNC
401001 – Fournisseur Distrirob (France)
601010 – Achats stockés fournitures d’évacuation : tuyaux, joints…
401002 – Fournisseur Frisquet (France)
601020 – Achats stockés de chaudières et chauffeeau
401003 – Fournisseur Toutuyau (France)
601030 – Achats stockés de robinetterie
401011 – Fournisseur Iberjoint (Union européenne)
601040 – Achats stockés de matériels de traitement de l’eau
401021 – Fournisseur Venture (hors Union européenne)
Travail à faire :
Enregistrer ces opérations dans le livre-journal de la société Fleck dans deux hypothèses :
1) elle enregistre les frais accessoires liés aux achats dans des comptes de charges par nature ;
2) elle opte pour leur enregistrement dans les comptes d’achats concernés.
Petit rappel de cours :
1. Frais accessoires sur achats
La comptabilisation des frais accessoires sur achats peut se réaliser de trois façons :
– par le débit des comptes de charges par nature ;
– par le débit du compte « 608 – Frais accessoires sur achats » ;
– directement au débit des comptes d’achats concernés s’ils leur sont clairement imputables.
2. Frais accessoires liés aux ventes
a) Ventes « conditions arrivée »
Les frais accessoires sur ventes n’apparaissent pas distinctement sur la facture. Ils sont intégrés dans le compte « 70 – Ventes ».
b) Ventes « conditions départ »
Lorsque le vendeur fournit une prestation au client, celle-ci est portée au crédit du compte « 708 – Produit des activités annexes » et soumise à TVA.
Lorsque le vendeur paie des sommes à un tiers et les récupère auprès de son client, le vendeur a le choix entre :
– créditer le compte 708 pour le montant hors taxes ainsi que le compte de TVA collectée (44571) ;
– ou, créditer le compte de charge initialement mouvementé et le compte de TVA déductible (44566).
Corrigé de l’exercice :
1) Frais accessoires liés aux achats enregistrés dans des comptes de charges par nature
Les frais accessoires sur achats peuvent être enregistrés dans les comptes « Autres charges externes » (61/62) correspondant à leur nature.
2) Frais accessoires liés aux achats enregistrés dans les comptes d’achats concernés
Lorsqu’ils sont clairement imputables, les frais accessoires peuvent être incorporés aux comptes d’achats concernés.
