Une provision est une déduction destinée à faire face à une perte ou à une charge ultérieure dont l’objet est nettement précisé mais la réalisation est incertaine et qui est rendue probable en raison d’évènements survenus au cours de l’exercice. Les déductions des provisions sont une des manières générales subordonnées au respect de conditions de forme et de fond.
Provisions pour dépréciation des T.V.P :
A la clôture de l’exercice, on compare la valeur d’entrée des titres (prix d’achat, valeur d’origine) avec leurs valeurs d’inventaire (coût boursier, valeur probable de négociation). En vélin du principe de prudence, les mois-valeurs sont prisent en compte (VO > VI) donc constitution d’une provision, mais les plus-values (VE < VI) sont ignorées.
La compensation entre plus-values et moins-values de titres de natures différentes, n’est pas permise. En revanche, pour les titres de même nature, mais achetés à des dates différentes et à des coûts différents ; cette compensation peut exister.
Exercice provisions 1:
A la clôture des exercices au 31/12/98 et 31/12/99, l’état des TVP détenus par l’entreprise TYPETEX se présente ainsi :
- Comptabiliser les opérations au 31/12/98
- Comptabiliser les opérations au 31/12/99
a- Comptabilisation au 31/12/98 :
– Actions X : V.E > V.I==> -value==> Provision = (400 – 380) x 80 = 1.600
– Actions Y : V.E > V.I ==> -value ==> Provision = (480 – 440) x50 = 2.000
– Actions Z : V.E < V.I ==> +value ==> Rien à faire
b- Comptabilisation au 31/12/99 :
– Actions X : V.E > V.I ==> -value ==> Provision
Provision nécessaire = (400 –370) x80 = 2.400
Provision fin 98 = 1.600
==> Il faut augmenter la provision de : 2.400 – 1.600 = 800
– Actions Y : V.E > V.I ==> -value==> Provision
Provision nécessaire (480 – 450) x 50 = 1.500
Provision fin 98 = 200
==> Il faut diminuer la provision de : 1.500 – 200 = 500
– Actions Z : V.E > V.I ==>-value ==> Provision
Provision nécessaire = (300 – 232) x 60 = 480
Les cessions des éléments provisionnés :
Cession d’une immobilisation provisionnée :
‘‘Produits de cession des immobilisations’’ et ‘‘ VNA des immobilisations cédées’’. Ainsi les comptes de provisions et de reprises sur provisions relatifs aux immobilisations cédées.
Exercice provisions 2 :
Le 10/05/00, l’entreprise BETA a cédé les 500 titres de participation sur lesquelles elle avait constitué une provision à la fin de l’année 99 (voir ex1) au prix global de 80.000 DH, payable par virement bancaire. Le prix d’acquisition était de 100.000 DH.
T.A.F : Enregistrer les opérations nécessaires :
Cession des titres et valeurs de placement T.V.P :
La cession des T.V.P n’a pas un caractère exceptionnel comme pour les immobilisations, car elle a un caractère financier :
- Une plus-value : on utilise le compte 7385 produits nets sur cessions de T.V.P.
- Une moins-value : on utilise le compte 6385 charges nettes sur cessions de T.V.P.
Les provisions quant à elles, sont annulées par un compte de reprises.
Exercice provisions 3 :
Le 20/06/00, l’entreprise TYPETEX (voir ex 7) vent tous ses titres X au prix unitaire de 350 DH, et tous ses titres Z au prix unitaire de 370 DH. Le paiement se fait le jour même par virement bancaire.
T.A.F : Passer les écritures nécessaires :
Les provisions pour risques et charges :
Ce sont des provisions destinées à couvrir des risques et des charges que des événements survenu ou en cours rendent probables, nettement précisé quand à leur objet, mais dont la réalisation est incertaine. Lorsque le délai de réalisation du risque ou de la charge est estimé supérieur à un an, il s’agit de ‘‘Provision durable pour risques et charges’’.
Si ce délai est inférieur ou égal à un an, il s’agit ‘‘D’autre provision pour risques et charges’’.
Les principales provisions pour risques et charges (R et C) sont constituées par :
1. Provisions durables pour R et C :
a) Les provisions pour risques (poste 151) comprennent principalement :
- Les provisions pour litiges
- Les provisions pour garanties données aux clients
- Les provisions pour amendes, doubles droits, pénalités
- Les provisions pour pertes de change
b) Les provisions pour charges (poste 155) comprennent principalement :
- Les provisions pour impôts
- Les provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
2. Autres provisions pour risques et charges (poste 450) :
Elles comprennent principalement :
- Les provisions pour litiges
- Les provisions pour garanties données aux clients
- Les provisions pour amendes, doubles droits et pénalités
- Les provisions pour pertes de change
- Les provisions pour impôts
Exercice provisions 4 :
L’entreprise DELTA accorde des garanties de 3 ans à ses clients sur les ventes de ses produits ‘‘Appareils ménagers’’. Au 31/12/98, la provision est estimée à 5% du chiffre d’affaires qui s’est élevé à 3.600.000 DH, au courant de cet exercice. Un litige est né avec un salarié à la suite d’un licenciement.
La réalisation du risque est supposée inférieur à un an. L’entreprise envisage également la rénovation de ses bâtiments, à effectuer en 2001, pour un montant approximatif de 450.000 DH elle décide d’étaler la charge future sur les exercices antérieurs à raison d’une provision annuelle de 150.000 DH.
T.A.F : Passer les écritures nécessaires :
Remarques :
Suivant le caractère de la charge ou du risque, on utilise l’un des comptes de dotations suivants :
- 6195 Dotations d’exploitation aux provisions pour risques et charges.
- 6393 Dotations aux provisions pour risques et charges financiers.
- 6595 Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges.
Les provisions pour risques et charges s’inscrivent au passif du bilan.
Il y a reprise sur provision quand il s’agit de la diminuer ou de l’annuler. On utilise alors l’un des comptes de produits :
- 7195 Reprises sur provisions pour risques et charges.
- 7393 Reprises sur provisions pour risques et charges.
- 7595 Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges.
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merci pour les exercices et explication